Conditions Générales du programme Le Klub

PREAMBULE :

Le Klub (ci-après désigné "Le Klub ") est un programme d’animations des clients développé et exploité par la société Kaporal Groupe SAS au capital social de 21 498 204 EUROS dont le siège social est situé 20 boulevard Ampère - 13014 Marseille - France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le nº793 955 501, agissant tant en son nom propre qu’en tant que mandataire de toutes les sociétés du Groupe Kaporal. (Ci-après désignés "Kaporal ")

Le Klub est le programme réservé aux clients Kaporal et aux ambassadeurs #Kaporal .

Les présentes conditions générales du programme Le Klub (Ci-après désignées les "Conditions Générales ") définissent les conditions d’adhésion et les avantages dont pourront bénéficier les Adhérents.


Article 1 – Boutiques Participantes

Les boutiques (dont Kaporal.com) sous enseigne Kaporal en succursale ou en franchise ou affiliation, ci-après désignées les "Boutiques Participantes ", proposant l’adhésion au programme Le Klub, le cumul des points Le Klub et acceptant les Chèques Le Klub, à l’exception des boutiques de Caen, Creutzwald, Vannes, Vesoul et Portugal. 


Article 2 – Adhésion

L’adhésion peut se faire :
- lors d’un achat dans une des Boutiques Participantes
- lors d’une publication d’une photo sur la galerie #Kaporal .

L’adhésion au Klub est gratuite et personnelle. Il suffit d’en faire la demande dans les Boutiques Participantes et de communiquer à minima les informations personnelles suivantes : NOM, PRENOM, ADRESSE EMAIL, NUMERO DE MOBILE, CODE POSTAL.

Seules les personnes physiques âgées de plus de 18 ans peuvent adhérer au Klub. L’adhérent doit être un consommateur, c’est-à-dire qu’il agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.

La prise en compte de l’adhésion est immédiate. Elle aura pour incidence la création d’un compte client sur www.kaporal.com pour toutes les personnes n’en disposant pas encore. Cela permettra aux adhérents de consulter leurs points Le Klub.

Cette adhésion est personnelle et nominative. Seul l’Adhérent pourra cumuler des points Le Klub et bénéficier des avantages décrits ci-dessous. Ces avantages ne sont pas cessibles à un tiers. Une seule adhésion par personne est autorisée. Les mineurs souhaitant adhérer au Klub doivent obtenir l’autorisation de leurs représentants légaux. Kaporal se réserve le droit d’en demander la justification à tout moment.

L’adhérent garantit l'exactitude de toutes les informations fournies et sera seul responsable de toute indication erronée, incomplète ou obsolète. Kaporal se réserve le droit de demander à tout moment tout document permettant de justifier l’identité de la personne souhaitant souscrire ou ayant adhéré au programme Le Klub, notamment en cas d’homonymie. Toute demande d'adhésion erronée, incomplète ou obsolète ne sera pas prise en compte.

Il appartient à l’Adhérent de maintenir à jour les informations le concernant soit en le demandant en magasin, soit en se rendant sur le site www.kaporal.com dans son Espace Client, Kaporal ne pouvant en aucun cas être responsable en cas de non réception d’une offre par l’adhérent du fait d’informations obsolètes ou mal renseignées.

En adhérent, l’adhérent reconnaît avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales. Ces conditions sont disponibles gratuitement sur le site Kaporal.com et sur l’application mobile Kaporal Le Klub.

Kaporal se réserve le droit d´effectuer des contrôles sur le respect des présentes Conditions Générales.

L’adhésion au programme Le Klub n’est pas limitée dans le temps. L’adhérent peut toutefois en sortir à tout moment en contactant le serviceclient@kaporal.com ou par courrier adressé à Service Marketing Kaporal 20 boulevard Ampère 13014 Marseille .


 Article 3 - Avantages Le Klub

Le Klub permet de faire bénéficier à ses adhérents :
• De points permettant d´obtenir des Chèques Le Klub et des cadeaux ;
• D’avantages exclusifs Le Klub, définis ci-après ;
• D’autres avantages, privilèges et invitations à des événements exclusifs Le Klub, à la discrétion de Kaporal

L’adhérent continuera en parallèle à bénéficier des offres Kaporal non exclusives Le Klub.

3.1. Cumul de points

Les points peuvent être acquis de 3 manières distinctes décrites ci-dessous. Kaporal se réserve le droit de modifier à tout moment son barème de points et de mettre en place des opérations spéciales de gain de Bonus de points. Les points accumulés par le Client n´ont aucune valeur marchande (exceptés sous forme de chèque Le Klub), ne sont pas cessibles, ou transmissibles à un tiers.

3.1.1 Cumul de points par des achats

Les adhérents au programme Le Klub cumulent des points à chacun de leurs achats réalisés dans une des Boutiques Participantes ou sur Kaporal.com. Ces points sont comptabilisés uniquement si l’adhérent s’est clairement identifié en indiquant son nom, prénom, adresse email, téléphone mobile et code postal au moment de son achat.

Lors de chaque passage en caisse ou achat en ligne, l’adhérent obtient dix (10) points Le Klub par Euro dépensé sur tous les articles (hors achat de carte cadeau, voir conditions spécifiques ci-dessous). Ces points sont crédités immédiatement pour un achat en boutique physique. Ils sont crédités au moment de l’expédition de la commande pour un achat réalisé en ligne. Le calcul des points est basé sur le montant réellement payé par le client (c’est-à-dire toute remise déduite) de chaque ticket de caisse, arrondi à l’euro supérieur. En cas de demande de remboursement, d’avoir ou d’échange des produits par l’adhérent, les points afférents au produit concerné seront débités du total des points du client.
 
Pour l’achat d’une carte cadeaux, un forfait de trois cents (300) points sera attribué à l’Adhérent. L’utilisation de la carte cadeaux comme moyen de paiement donne droit à l’obtention de points selon la règle dix (10) points par Euro dépensé.

Une succession de 3 achats dans le même trimestre (à des jours différents) dans les Boutiques Participantes  enclenchera un gain de points bonus : les points sur troisième achat seront doublés.

Les achats réalisés par le client avant l’adhésion au programme Le Klub ne pourront pas venir créditer de points à l’Adhérent. De même si l’Adhérent oublie de s’identifier au moment de son achat, ces points ne pourront pas être comptabilisés.

3.1.2 Cumul de Bonus de points par des post de photos ou vidéos sur le réseau social Instagram et partagées sur la galerie #Kaporal sur Kaporal.com

La galerie #Kaporal regroupe une sélection de photos publiées et partagées par les internautes mettant en valeur les produits Kaporal. Elle est visible sur le site internet Kaporal.com. Les internautes ayant préalablement accepté que leurs photos soient partagées sur le site sont ici appelés les ambassadeurs (Ci-après désignés "les Ambassadeurs ").
Kaporal pourra proposer aux Ambassadeurs, adhérents au programme Le Klub, de cumuler des points pour les photos qui seront publiées sur le site. Kaporal se réserve le droit d’attribuer de un (1) à cinquante (50) points, selon la qualité de la photo.

3.1.3 Autres cumuls de bonus de points

Kaporal propose à ses adhérents de gagner des Bonus de points sur l’application mobile Kaporal Le Klub, sur Kaporal.com ou en point de vente.

• Soit en visitant les pages de l’application mobile Kaporal Le Klub ou de Kaporal.com pour lesquels Kaporal aura décidé d’accorder des points Bonus,
• Soit en réalisant des actions sur l’application mobile Kaporal Le Klub ou le site pour lesquels KAPORAL aura décidé d’accorder des Points Bonus,
• Soit en participant à des animations commerciales.

Pour chaque visite et/ou utilisation des services susvisés un seul compte adhérent peut être utilisé. Les conditions d’attribution de ces points Bonus sont décrites sur l’application mobile Kaporal Le Klub et sur Kaporal.com.

3.1.4 Validité des points

Les points portés au compte de l’adhérent ont une durée de validité de 12 mois à compter de leur date d’émission. Ainsi, un adhérent qui n’aurait pas utilisé ses points sous 12 mois, perdra lesdits points. Les points perdus et ne peuvent donner lieu à aucune restitution, sous quelque forme que ce soit (liquidités, bon d’achat, carte cadeau, …).

3.1.5 Visualisation des points

L’adhérent peut, à tout moment, prendre connaissance du solde de points de son compte :
- sur ses tickets de caisse ;
- par simple demande dans une des Boutiques Participantes ;
- en se connectant sur son Espace Client sur le site www.kaporal.com ;
- en se connectant sur son application mobile Kaporal Le Klub;
- Par l’envoi d’un email auprès du service clients : serviceclient@kaporal.com précisant la demande.

L’adhérent peut également visualiser l’historique de ses mouvements de points sur l’application mobile Kaporal Le Klub et sur Kaporal.com.

3.2 Conversion des points en Chèque Le Klub

Lorsque le palier de 2000 (deux milles) points a été atteint ou dépassé par l’adhérent, il a la possibilité de convertir ses points en chèque Le Klub. Celui-ci lui sera remis en main propre en caisse si la conversion des points est effectuée dans une boutique physique ou envoyé par e-mail si la conversion des points est effectuée sur Kaporal.com ou l’application mobile Kaporal Le Klub.

Si l’Adhérent convertit ses points dans les Boutiques physiques Participantes : il pourra choisir de transformer ses points en Chèque Le Klub d’une valeur de 7€, utilisable dès 35€ d’achat, uniquement en boutique physique. Le compte de l’adhérent est débité de 2000 points.

Si l’Adhérent convertit ses points sur Kaporal.com ou l’application mobile Kaporal Le klub : il pourra choisir de transformer ses points en chèque le Klub valable soit en boutique physique, soit sur Kaporal.com

- d’une valeur de 7€, utilisable dès 35€ d’achat. Le compte de l’adhérent est débité de 2000 points.
- d’une valeur de 14€, utilisable dès 70€ d’achat. Le compte de l’adhérent doit avoir dépassé les 4000 points et est débité de 4000 points.
- d’une valeur de 20€, utilisable dès 100€ d’achat. Le compte de l’adhérent doit avoir dépassé les 5000 points et est débité de 5000 points.

Listes des boutiques physiques n’acceptant pas les Chèques Le Klub : Caen, Vesoul, Creutwald, Vannes, DOM-TOM et Portugal.

Les Chèques Le Klub sont valables 3 (trois) mois après leur date d'émission. Ils ne peuvent être utilisés qu’en une seule fois, avec un minimum d’achat, lors du passage en caisse en présentant le Chèque Le Klub ou lors d’un achat en ligne en saisissant le code précisé dans l’email réceptionné par l’Adhérent.

Le Chèque Le Klub ne peut donner lieu à aucun remboursement, total ou partiel, lors de son utilisation. Aucun rendu de monnaie ne sera effectué dans le cas où le montant du Chèque Le Klub ne serait pas utilisé dans sa totalité. Le Chèque Le Klub ne sera pas remplacé en cas de perte ou de vol. Sa validité ne pourra pas être prolongée au-delà de la date indiquée sur le Chèque Le Klub.

Le Chèque Le Klub ne peut être utilisé pour l’achat de carte cadeau.

En cas d’annulation de la transaction pour laquelle un Chèque Le Klub a été utilisé, le montant du Chèque Le Klub utilisé pourra être re-crédité.

3.3 Conversion des points en cadeaux autres que des Chèques Le Klub

Le Programme Le Klub permet également à l’Adhérent de convertir ses points en cadeaux Kaporal ou partenaires, depuis l’application mobile Kaporal Le Klub et Kaporal.com.

Le nombre de points nécessaire et les modalités spécifiques pour accéder à chaque cadeau figureront sur l’application mobile Kaporal Le Klub et sur Kaporal.com. Pour toute conversion, l’Adhérent doit disposer au minimum des points requis.

La conversion par l'Adhérent vaut acceptation de sa part du débit des points requis de son compte Le Klub sans préjuger de la consommation réelle du cadeau chez Kaporal ou chez le Partenaire.

En cas de contestation d’un débit de points qui n’aurait pas été suivi d’une conversion effective en cadeau chez l’un des Partenaires, l’Adhérent aura la charge de démontrer l’impossibilité de consommer ledit cadeau dans les délais prévus par le Partenaire émetteur dudit cadeau.

Les cadeaux ne seront ni remboursés ni échangés s’ils ont été perdus ou volés. Ils ne pourront par ailleurs pas être annulés après l’enregistrement la demande de conversion sauf en cas d’exercice par l’Adhérent de son droit de rétractation.

KAPORAL se décharge de toute responsabilité quant à l’utilisation des cadeaux qui sera faite par leurs titulaires. KAPORAL ne saurait être tenue responsable des dommages, quels qu’ils soient, occasionnés lors de l’usage des prestations ou produits, l’ensemble des prestations ou produits étant soumis aux conditions des partenaires.

L’obtention de téléchargements, prestations, services ou produits est par ailleurs assujettie à la disponibilité des places ou volumes réservées par KAPORAL et ses Partenaires. Ces derniers étant seuls juges et responsables de cette disponibilité, aucune réclamation ne pourra être admise à ce sujet à l’encontre de KAPORAL.

En cas de perte des cadeaux pour cause par exemple de disparition pour quelque cause que ce soit du support électronique, d’absence de clic sur un lien, de perte de connexion, de refus de convertir de la part de l’Adhérent, les points débités sur son compte seront réputés perdus. Ainsi, dans l’hypothèse où l’Adhérent ne recevrait jamais les cadeaux commandés pour les raisons précitées, aucune contestation de sa part auprès de KAPORAL et/ou demande de remboursement par cette dernière ne sera recevable au-delà de HUIT (8) jours courant à compter de la date de la commande desdits cadeaux.

Droit de rétractation : Lors de l’échange à distance de certains cadeaux, et lorsque ce droit est acquis à l’Adhérent en application des dispositions de l’article L.121-20 du Code de la consommation français uniquement, ce dernier pourra bénéficier d’un délai de rétractation de SEPT (7) jours francs sans avoir à justifier de motifs, ni payer de pénalités à l’exception, le cas échéant, des frais de retour. Les modalités pratiques d’application de ce droit de rétractation seront indiquées à l’appui de chaque cadeau.

3.4. Autres avantages, privilèges et invitations à des événements

Kaporal pourra proposer d’autres avantages et exclusivités Klub réservés à tout ou partie des adhérents Klub.

- Ces avantages et privilèges restent à discrétion de Kaporal. Le client est informé de ses éventuels avantages ou offres du moment dans son Espace Client sur www.kaporal.com ou par mail ou SMS ou en Boutiques Participantes.

- L’adhérent recevra automatiquement les e-mails ou SMS liés au Klub (relevé de points, chèques Le Klub, …). Le refus de réception de ces emails, sur demande de l’Adhérent pourra entraîner la radiation au programme Le Klub.

- Si l’Adhérent en exprime le souhait, Kaporal pourra l´informer d’offres commerciales Kaporal, et l´inviter à des évènements, ou lui envoyer des informations Kaporal, non exclusives Klub Kaporal.

- L’Adhérent aura la possibilité de se connecter avec ses identifiants dans son Espace Client sur le site www.kaporal.com pour profiter des services de cet espace.  

- L’Adhérent aura la possibilité de se connecter avec ses identifiants sur son application mobile Kaporal Le Klub.
 

 Article 4 - Résiliation

4.1. A l’initiative de l’adhérent

L’adhérent peut à tout moment demander la résiliation de son compte Le Klub en adressant un e-mail à l’adresse à serviceclient@kaporal.com ou en écrivant à l’adresse Service marketing Kaporal, 20 Boulevard Ampère, 13014 Marseille. En cas de résiliation, l’Adhérent perd la totalité de ses points et autres avantages en cours. Il garde cependant la possibilité d’utiliser le Chèque Le Klub qu’il aurait en sa possession et qui serait encore valable.

4.2. A l’initiative de Kaporal

Kaporal se réserve le droit de supprimer définitivement ou de suspendre l’appartenance au Klub et/ou de refuser l’utilisation des avantages présentés par un adhérent ayant effectué des achats au moyen de titres de paiement volés, détournés ou sans provision ou encore en cas de non respect des Conditions Générales ou d’utilisation manifestement frauduleuse du Klub et de ses avantages. En cas de résiliation, l’adhérent perd la totalité de ses points et autres avantages en cours.



 Article 5 – Modifications, dysfonctionnements ou arrêt du programme Le Klub

La société Kaporal se réserve le droit, sans avoir à motiver sa décision et sans compensation quelconque à l’égard de l’adhérent :

- de modifier à tout moment les Conditions Générales du programme Le Klub
- de ne pas adresser l’ensemble des avantages proposés à tous les adhérents.
- de modifier, suspendre ou interrompre Le Klub, le système de points ou le barème d’acquisition des points à tout moment.

L’adhérent est invité à consulter régulièrement les dernières versions mises à jour des Conditions Générales, accessibles en permanence sur Kaporal.com.

Kaporal s’engage à mettre tout en œuvre pour garantir à l’Adhérent une utilisation optimale des services liés au programme Le Klub. Toutefois Kaporal est exonéré de toute responsabilité pour toutes les conséquences, directes ou indirectes, des éventuels dysfonctionnements du programme Le Klub.

En aucun cas, le Client ne pourra exercer quelque recours que ce soit à l’encontre de Kaporal et ce pour quelque raison que ce soit. Aucune modification ou suppression et aucun dysfonctionnement du programme Le Klub ne donnera droit à une indemnisation de l’adhérent.


Article 6. Informatique et Libertés

Dans le cadre de l’adhésion au programme Le Klub, la société Kaporal collecte des données personnelles concernant l’adhérent.

En vertu de la loi n°78-017 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'adhérent est informé que les données personnelles collectées dans ce cadre font l'objet de traitements informatiques et ce dans le respect du cadre légal en vigueur.
Les données concernant l'adhérent sont traitées par Kaporal afin de gérer son compte Le Klub et son compte client, lui fournir et l'informer des services, avantages, offres Le Klub, des produits et de l'actualité Kaporal,...


L'adhérent est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant et de la possibilité de s'opposer à la réception de nos offres. Il peut également s’opposer au traitement de ces données. Ce droit peut être exercé par courrier à l'adresse suivante à Service Marketing Kaporal, 20 bd ampère 13014 Marseille ou par mail serviceclient@kaporal.com.

Pour une simple rectification de données (changement d’adresse, de mail, de mobile) merci de le signaler
- en boutique physique
- sur www.kaporal.com dans l’espace Client
- par mail serviceclient@kaporal.com

Dans le cas d’une inactivité du compte de l’adhérent durant une longue période à compter de la dernière date d’utilisation, les données de l’adhérent seront supprimées et le compte désactivé.


ARTICLE 7 - Droit applicable / Litiges

Les Conditions Générales sont régies par le droit français.

Sous réserve des dispositions d'ordre public applicables en matière de compétence juridictionnelle (et notamment pour les Clients particuliers agissant en qualité de consommateur), les juridictions du ressort du siège de Kaporal seront seules compétentes pour connaître de tout litige relatif aux présentes conditions, notamment tout litige relatif à sa validité, son interprétation, son exécution et/ou sa résiliation et ses conséquences.


ARTICLE 8 – Conditions Spécifiques de l’application mobile Kaporal Le Klub

L’application mobile Kaporal Le Klub est une création de la société MOONMILES, Société par Actions Simplifiée au capital de 195 440,00 € immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n°801 093 097, dont le siège social est situé Parc Scientifique UNITEC1, 2 allée du Doyen Georges BRUS 33600 PESSAC.

Pour accéder et bénéficier des fonctionnalités de l’application mobile Kaporal Le Klub, il suffit à l’Utilisateur d’adhérer au Programme Le Klub en Boutiques Participantes puis de télécharger et installer l’Application. Il doit ensuite connecter l’application avec son compte Le Klub en renseignant son email et son Numéro Le Klub (numéro disponible sur les tickets de caisse et sur Kaporal.com).

En cas de changement de terminal mobile, l’Adhérent devra de nouveau télécharger l’application mobile Kaporal Le Klub pour continuer à bénéficier des avantages de l’application mobile Kaporal Le Klub.
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